la Mobilière

""
""

Bien assuré au volant d’un véhicule emprunté

Qui paie si vous provoquez un sinistre avec un véhicule que vous avez emprunté à un tiers?

Partager plutôt que posséder: l’autopartage est une pratique qui s’est imposée ces dernières années. Les automobilistes sont en effet de moins en moins nombreux à posséder leur propre voiture. Les réseaux de transports publics sont denses et les pistes cyclables sont de mieux en mieux aménagées. Et si, occasionnellement, on a besoin d’un véhicule, on peut simplement en emprunter un à un ami, à ses parents ou encore sur une plateforme d’autopartage. Encore faut-il s’informer au préalable des conséquences d’un éventuel sinistre. Car un accident est vite arrivé.

Quand la casco complète tombe à pic  

Imaginez que vous empruntiez la voiture d’une amie. Un bref moment d’inattention et vous occasionnez malheureusement un dommage de parcage au véhicule du voisin.  

Par chance, le véhicule de votre amie bénéficie d’une assurance casco complète. Cette dernière couvre le dommage causé au véhicule que vous avez emprunté. Dans ce cas, la Mobilière prend en charge une éventuelle rétrogradation dans l’échelle de bonus pour le véhicule emprunté et la franchise résiduelle, dans le cadre de la couverture «Conducteur occasionnel de véhicules à moteur de tiers» de l’assurance responsabilité civile privée. Quant au dommage occasionné au véhicule du voisin, il est pris en charge par l’assurance responsabilité civile obligatoire de votre amie

Couverture d’assurance pour les trajets occasionnels 

Si votre amie n’a pas souscrit d’assurance casco complète, vous devrez prendre en charge le dommage au véhicule emprunté et c’est alors votre assurance qui interviendra. Ces sinistres sont assurés à la Mobilière dans la couverture «Conducteur occasionnel de véhicules à moteur de tiers» comprise dans la couverture de base de l’assurance responsabilité civile privée. Cette couverture est toutefois octroyée uniquement si la conduite de véhicules de tiers est vraiment «occasionnelle». À la Mobilière, cela correspond au maximum à 35 jours par année civile.  

Plateformes d’autopartage: assurance incluse

Les plateformes d’autopartage pensent aussi aux questions d’assurance. Si vous décidez de louer votre véhicule sur un tel portail, vous devrez en informer votre assureur. Si vous utilisez le véhicule d’un tiers proposé en autopartage, l’assurance sera le plus souvent comprise dans les frais de réservation. Il s’agit d’une assurance casco complète et responsabilité civile pour véhicules à moteur. Ces assurances permettent au loueur et au locataire de se prémunir contre des frais imprévus.   

Couverture pour les trajets effectués avec des véhicules d’entreprise

Si vous conduisez occasionnellement un véhicule de fonction, c’est l’assurance véhicules de votre entreprise qui entrera en matière en cas de dommages éventuels. À cet égard, aucune distinction n’est établie entre déplacement privé et professionnel.  

Partir à l’étranger avec un véhicule emprunté

Quand vous voyagez à l’étranger avec un véhicule emprunté à titre privé, ce sont les mêmes bases d’assurance qu’en Suisse qui s’appliquent. En pareil cas, l’Office fédéral des routes (OFROU) préconise de se munir d’une autorisation d’utilisation du véhicule signée par le propriétaire. Il n’est pas nécessaire de disposer d’une attestation notariée. Le tampon de la commune de domicile suffit. 

Si vous louez un véhicule à l’étranger, l’assurance se conclut directement auprès du loueur. Dans le cas où vous avez souscrit une assurance véhicules incluant la couverture complémentaire 24 h CarAssistance Top ou une assurance voyages incluant l’assistance véhicules à moteur 24 h sur 24, la Mobilière prend en charge une franchise éventuelle jusqu’à 5000 francs.  

Louer un véhicule en leasing

Les véhicules en leasing aussi peuvent être prêtés directement et à titre privé sans formalité spéciale. Le contrat de leasing n’influence alors aucunement la situation en matière d’assurances. Il en va tout autrement lors d’une location sur des plateformes comme 2EM. Dans ce cas, il est recommandé de bien clarifier au préalable les questions d’assurance avec le prestataire de leasing.