la Mobilière

""
""

Responsabilité civile professionnelle et entreprises

Toute entreprise peut porter dommage à un tiers et ainsi être tenue responsable. Une assurance responsabilité civile entreprises ou professionnelle indemnise les prétentions fondées et rejette celles qui sont infondées.

Voici trois exemples tirés de notre pratique:

  • Une entreprise doit rappeler un produit en raison d’un défaut en matière de sécurité. Nous soutenons l’entreprise dans cette démarche de rappel et prenons tous les coûts à charge.
  • Des piétons et des cyclistes glissent sur du verglas, au sein du site de l’entreprise, car le parking de cette dernière n’avait pas été suffisamment salé. Nous couvrons tous les coûts pour les conséquences de cet entretien insuffisant.
  • Durant la nuit, un filtre de cheminée défectueux entraîne la fuite de poussières de cendres dans une usine. Nous réglons directement et efficacement le dommage avec tous les voisins et entreprises avoisinantes.

La Res­pon­sa­bi­lité ci­vile pro­fes­sion­nelle et en­tre­prises

La responsabilité civile entreprises

  • L’assurance responsabilité civile entreprises vous protège des conséquences financières de dommages matériels, économiques et de personnes dont vous serez tenu-e responsable.
  • La responsabilité civile entreprises vous protège en outre des conséquences financières de risques portant sur les installations, l’entreprise, les produits et l’environnement.
  • Vous pouvez assurer de plus des risques particuliers comme la perte d’usage, les frais de montage et de démontage, les dommages dus aux composés et aux mélanges ou les dommages à l’objet travaillé et aux objets confiés.

La responsabilité civile professionnelle

Pour certains métiers, il existe des assurances responsabilité civile professionnelles spéciales:

Architectes et ingénieurs en bâtiment

La couverture de base protège des prétentions civiles de tiers prévues par la loi pour des dommages matériels et des dommages de personnes. La couverture supplémentaire «Dommages et défauts sur des constructions» – abrégé dommages aux ouvrages – permet aux architectes ou aux ingénieurs en bâtiment de se protéger des prétentions civiles des maîtres d’ouvrage ou des mandataires.

Ingénieurs en électricité, en mécanique et en équipements techniques du bâtiment

La responsabilité civile professionnelle prend en charge les coûts pour les dommages sur les installations, les constructions et les personnes, ainsi que pour les dommages matériels et économiques, et rejette les prétentions infondées de tiers. Elle couvre en outre les prétentions de la responsabilité civile légale pour les logiciels défectueux de contrôle des processus, ainsi que pour la détérioration, la destruction ou la perte de dossiers clients.