la Mobilière

""
""

Ce que tout propriétaire de drone ou de multicoptère devrait savoir

Bien protégé grâce à l’assurance responsabilité civile et inventaire du ménage

Légers comme l’air, drones et multicoptères sont de plus en plus présents dans l’espace aérien. Tout ce que vous devriez savoir en tant que propriétaire de drone, notamment en matière d’assurance, figure dans notre guide.

Drones et multicoptères sont des merveilles techniques qui font la joie des petits et des grands. Cependant, un incident est vite arrivé: l’engin peut rester accroché dans un arbre ou s’écraser au sol. Un loisir coûteux, à moins d’être bien assuré... Une assurance responsabilité civile et inventaire du ménage offre la couverture indispensable aux propriétaires de drones et de multicoptères.

L’assurance responsabilité civile est obligatoire

En Suisse, le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) vous impose, en qualité de propriétaire d’un drone de plus de 500 g, de conclure une assurance responsabilité civile d’un million de francs au moins. Cette exigence vous protège de toute prétention de tiers en cas de lésions corporelles ou de dommages matériels causés par votre engin volant. En revanche, l’assurance responsabilité civile privée ne couvre pas les dommages éventuels causés par un appareil de plus de 30 kg.

Assurance dommages

Votre drone fait partie de l’inventaire de votre ménage, au même titre que votre vélo, votre canapé ou votre téléphone portable. Il est donc couvert par l’assurance ménage contre l’incendie, les dommages naturels, les dégâts d’eau, les tremblements de terre et le vol. L’assurance casco ménage offre en l’occurrence la couverture la plus complète. Renseignez-vous auprès de votre conseillère ou conseiller en assurances au sein de la Mobilière pour savoir si votre police inclut les dommages causés aux drones et multicoptères et pour connaître le montant de la franchise.

Filmer la noce depuis les airs? Revenez sur terre!

En Suisse, l’utilisation de drones et de multicoptères est régie par la loi. Ainsi, une autorisation n’est pas nécessaire pour exploiter un drone de moins de 30 kg en terrain dégagé. Toutefois, le pilote doit garder en permanence le contact visuel direct avec l’appareil. Il n’en va pas de même concernant le survol d’un rassemblement de personnes. Cette pratique est même tout simplement interdite si le drone a un poids supérieur à 500 g! Et l’Office fédéral de l’aviation civile (OFAC) n’accorde pratiquement jamais d’autorisations spéciales. Alors, si vous envisagiez de réaliser une vidéo aérienne du mariage de votre frère, revenez tout de suite sur terre!

Sphère publique, sphère privée

En revanche, les prises de vues aériennes réalisées en terrain dégagés ne posent aucun problème, pour autant que les droits de la personnalité soient respectés. Il est toutefois recommandé de se renseigner au préalable sur les réglementations locales, qui peuvent varier d’une commune ou d’un canton à l’autre. Prendre des photos ou des vidéos par la fenêtre du voisin ou la porte du balcon est évidemment strictement interdit, tout comme filmer des sites d’entreprises et des installations militaires, ou faire voler un drone dans une réserve naturelle d’oiseaux ou une zone de protection de la faune sauvage. Il faut aussi savoir qu’un drone peut représenter un danger pour l’aviation. C’est pourquoi il est interdit de les faire voler à une distance de moins de cinq kilomètres des pistes d’un aérodrome civil ou militaire.